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MAISON OSMOSE

Active
Siren391 633 013SARL06370 MOUANS SARTOUXCréée le 30 avril 1996
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAISON OSMOSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1996, identifiée par le SIREN 391 633 013. Elle est domiciliée 110 Imp Bellon, 06370 Mouans Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale. La direction est assurée par ALEXANDRE MIGNECO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MAISON OSMOSE

Dénomination
MAISON OSMOSE
SIREN
391 633 013
SIRET (siège)
391 633 013 00035
N° TVA intracommunautaire
FR34391633013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 633 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
30 avril 1996
Siège social
110 IMP BELLON, 06370, MOUANS SARTOUX
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de MAISON OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAISON OSMOSE

AM

ALEXANDRE MIGNECO

Gérant

Depuis la création (30 avril 1996) · 30 ans

Établissements de MAISON OSMOSE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 06370 MOUANS SARTOUXSiègeFermé

    391 633 013 00035 · ouvert le 12 février 1996 · NAF 452A

  • 06750 VALDEROUREFermé

    391 633 013 00019 · ouvert le 14 mai 1993 · NAF 158C

  • 06130 GRASSEFermé

    391 633 013 00027 · ouvert le 12 février 1996 · NAF 452A

Documents juridiques de MAISON OSMOSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de MAISON OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISON OSMOSE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MAISON OSMOSE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 01 décembre 2015 · publié le 17 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON OSMOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISON OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1996

Questions fréquentes sur MAISON OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de MAISON OSMOSE ?

Le numéro SIREN de MAISON OSMOSE est 391 633 013. Le SIRET de son siège social est 391 633 013 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34391633013.

Qui dirige MAISON OSMOSE ?

MAISON OSMOSE est dirigée par ALEXANDRE MIGNECO, gérant.

Où se situe le siège social de MAISON OSMOSE ?

Le siège social de MAISON OSMOSE est situé 110 Imp Bellon, 06370 Mouans Sartoux.

MAISON OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MAISON OSMOSE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

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