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MAISON PETILLAT

Active
Siren418 764 155SAS03500 MEILLARDCréée le 13 juin 2005

4725Z · Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé

Documents
Capital social
100 k€

MAISON PETILLAT est une SAS immatriculée le 13 juin 2005 sous le numéro SIREN 418 764 155. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bellevue, 03500 Meillard. MAISON PETILLAT relève du secteur commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (code NAF 4725Z). Elle est dirigée par JACQUES GAUTIER, président de sas.

Fiche d'identité de MAISON PETILLAT

Dénomination
MAISON PETILLAT
SIREN
418 764 155
SIRET (siège)
418 764 155 00028
N° TVA intracommunautaire
FR81418764155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 764 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
4725Z - Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
Date de création
13 juin 2005
Siège social
LD BELLEVUE, 03500, MEILLARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAISON PETILLAT

Commerce de vins spiritueux liqueurs et de toutes boissons alcoolisées ou non en bouteilles cubitainers oui en vrac commerce de tous matériels fournitures ou accessoires se rapportant directement ou indirectement à la vigne et au vin

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MAISON PETILLAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAISON PETILLAT

JG

JACQUES GAUTIER

Président de SAS

En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2014

VL

VERONIQUE LE METAYER

Directeur général

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAISON PETILLAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03500 MEILLARDSiègeActif

    418 764 155 00028 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 4725Z

  • 03500 SAULCETFermé

    418 764 155 00010 · ouvert le 05 mai 1998 · NAF 522J

Documents juridiques de MAISON PETILLAT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mai 1998

  • Acte

Conformité de MAISON PETILLAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON PETILLAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON PETILLAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON PETILLAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAISON PETILLAT

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Président : GAUTIER Jacques, Marc, Louis ; Directeur général : GAUTIER Véronique, Nicole, Yvette, Marie

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant : GAUTIER Jacques, Marc, Louis Gérant : GAUTIER Véronique, Nicole, Yvette, Marie né(e) LE METAYER

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant : GAUTIER Jacques, Marc, Louis

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2005

Marques déposées par MAISON PETILLAT

MAISON PETILLAT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • COQUELI BULLE

    N° 3912567 · Déposée le 12 avril 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 12 avril 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAISON PETILLAT

Quel est le numéro SIREN de MAISON PETILLAT ?

Le numéro SIREN de MAISON PETILLAT est 418 764 155. Le SIRET de son siège social est 418 764 155 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81418764155.

Qui dirige MAISON PETILLAT ?

MAISON PETILLAT est dirigée par JACQUES GAUTIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAISON PETILLAT ?

Le siège social de MAISON PETILLAT est situé Ld Bellevue, 03500 Meillard.

MAISON PETILLAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON PETILLAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON PETILLAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON PETILLAT.