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MAISON PROSPER MAUFOUX

Active
Siren516 120 045SA21590 SANTENAYCréée le 25 décembre 1961

Documents

MAISON PROSPER MAUFOUX est une SA immatriculée le 25 décembre 1961 sous le numéro SIREN 516 120 045. Elle est domiciliée Pl du Jet d'Eau, 21590 Santenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 513J.

Fiche d'identité de MAISON PROSPER MAUFOUX

Dénomination
MAISON PROSPER MAUFOUX
SIREN
516 120 045
SIRET (siège)
516 120 045 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72516120045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 516 120 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
SA à directoire
Code NAF / APE
513J
Date de création
25 décembre 1961
Siège social
PL DU JET D'EAU, 21590, SANTENAY
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de MAISON PROSPER MAUFOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAISON PROSPER MAUFOUX

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAISON PROSPER MAUFOUX

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 21590 SANTENAYSiègeFermé

    516 120 045 00013 · NAF 513J

  • 18300 SANCERREFermé

    516 120 045 00021 · NAF 513J

  • 21200 BEAUNEFermé

    516 120 045 00039 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 513J

Documents juridiques de MAISON PROSPER MAUFOUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 1993

  • Acte

Conformité de MAISON PROSPER MAUFOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON PROSPER MAUFOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON PROSPER MAUFOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON PROSPER MAUFOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAISON PROSPER MAUFOUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1961

Marques déposées par MAISON PROSPER MAUFOUX

MAISON PROSPER MAUFOUX est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU DE VIRE

    N° 1218006 · Déposée le 02 novembre 1982 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 novembre 2002

  • MARCEL AMANCE

    N° 1218005 · Déposée le 02 novembre 1982 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 novembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAISON PROSPER MAUFOUX

Quel est le numéro SIREN de MAISON PROSPER MAUFOUX ?

Le numéro SIREN de MAISON PROSPER MAUFOUX est 516 120 045. Le SIRET de son siège social est 516 120 045 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72516120045.

Où se situe le siège social de MAISON PROSPER MAUFOUX ?

Le siège social de MAISON PROSPER MAUFOUX est situé Pl du Jet d'Eau, 21590 Santenay.

MAISON PROSPER MAUFOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON PROSPER MAUFOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON PROSPER MAUFOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON PROSPER MAUFOUX.