MAISON VERTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
MAISON VERTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2008, identifiée par le SIREN 502 629 520. Son siège social est situé 18 rue du Champ Gauthier, 77630 Barbizon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIANNA KHMEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAISON VERTE
INSEE- Dénomination
- MAISON VERTE
- SIREN
- 502 629 520
- SIRET (siège)
- 502 629 520 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01502629520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 629 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 février 2008
- Siège social
- 18 RUE DU CHAMP GAUTHIER, 77630, BARBIZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAISON VERTE
L'acquisition de tous biens et/ou droits immobiliers ou mobiliers, la propriété, la gestion la rénovation, l'édification de constructions, l'entretien et l'exploitation par tous moyens, notamment par voie de location ou de mise à disposition gratuite des associés de tous biens immobiliers dont elle deviendrait propriétaire par acquisition apport ou toutes autres façons.
Finances de MAISON VERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON VERTE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MAISON VERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77630 BARBIZONSiègeActif
502 629 520 00011 · ouvert le 24 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAISON VERTE
INPIComptes annuels de MAISON VERTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON VERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISON VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISON VERTE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 12 juin 2026 · N° 21/13030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 février 2026 · N° 2024F01668
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX SGL CG FOND
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/00891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 janvier 2025 · N° 2024F00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 23 octobre 2024 · N° 22/05595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 04 décembre 2023 · N° 21/07355
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISON VERTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Associé indéfiniment responsable : KHMEL Vladimir modification le 18 Juin 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : KHMEL Marianna modification le 29 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : DUBENETS Galina
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-13 · Début d'activité : 2007-12-24
- création
Date d'effet : 13 février 2008
Questions fréquentes sur MAISON VERTE
Quel est le numéro SIREN de MAISON VERTE ?
Le numéro SIREN de MAISON VERTE est 502 629 520. Le SIRET de son siège social est 502 629 520 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01502629520.
Qui dirige MAISON VERTE ?
MAISON VERTE est dirigée par MARIANNA KHMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAISON VERTE ?
Le siège social de MAISON VERTE est situé 18 rue du Champ Gauthier, 77630 Barbizon.
MAISON VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON VERTE.
Entreprises similaires
Même activité à Barbizon