MAISONBOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 807 836 283, MAISONBOIS est une SAS créée le 21 novembre 2014. Son siège social est situé 330 bd Jules Ferry, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale relève du code NAF 4120A. La direction est assurée par YVES BILLOT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MAISONBOIS
INSEE- Dénomination
- MAISONBOIS
- SIREN
- 807 836 283
- SIRET (siège)
- 807 836 283 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR42807836283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 836 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 21 novembre 2014
- Siège social
- 330 BD JULES FERRY, 39000, LONS-LE-SAUNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAISONBOIS
Se reporter aux statuts.
Finances de MAISONBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISONBOIS
INSEEÉtablissements de MAISONBOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeFermé
807 836 283 00018 · ouvert le 17 novembre 2014 · NAF 4120A
Documents juridiques de MAISONBOIS
INPIComptes annuels de MAISONBOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISONBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISONBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISONBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISONBOIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mai 2026 · N° 2024J09360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/13625
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISONBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISONBOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-11-17
- création
Date d'effet : 21 novembre 2014
Questions fréquentes sur MAISONBOIS
Quel est le numéro SIREN de MAISONBOIS ?
Le numéro SIREN de MAISONBOIS est 807 836 283. Le SIRET de son siège social est 807 836 283 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42807836283.
Qui dirige MAISONBOIS ?
MAISONBOIS est dirigée par YVES BILLOT, président de sas.
Où se situe le siège social de MAISONBOIS ?
Le siège social de MAISONBOIS est situé 330 bd Jules Ferry, 39000 Lons-le-Saunier.
MAISONBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISONBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISONBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISONBOIS.
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