MAISONNEUVE
ActiveMAISONNEUVE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 1993, identifiée par le SIREN 391 454 436. Elle est domiciliée rue des Alouettes, 26500 Bourg-les-Valence. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de MAISONNEUVE
INSEE- Dénomination
- MAISONNEUVE
- SIREN
- 391 454 436
- SIRET (siège)
- 391 454 436 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR34391454436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 454 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 27 mai 1993
- Siège social
- RUE DES ALOUETTES, 26500, BOURG-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MAISONNEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISONNEUVE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MAISONNEUVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeFermé
391 454 436 00018 · ouvert le 27 mai 1993 · NAF 553A
Documents juridiques de MAISONNEUVE
INPIConformité de MAISONNEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISONNEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
159 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISONNEUVE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2025J00125
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2025J00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2025J00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026F01165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026F01115
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 10 juillet 2026 · N° 19/01908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025J00597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00853
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00909
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00921
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00992
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00991
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F01005
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00711
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00911
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISONNEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAISONNEUVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 1993
Questions fréquentes sur MAISONNEUVE
Quel est le numéro SIREN de MAISONNEUVE ?
Le numéro SIREN de MAISONNEUVE est 391 454 436. Le SIRET de son siège social est 391 454 436 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34391454436.
Où se situe le siège social de MAISONNEUVE ?
Le siège social de MAISONNEUVE est situé rue des Alouettes, 26500 Bourg-les-Valence.
MAISONNEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISONNEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISONNEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISONNEUVE.
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