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MAISONNEUVE YVAN

Active
Siren441 652 864Entrepreneur individuel42550 USSON-EN-FOREZCréée le 07 mai 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAISONNEUVE YVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2002, identifié par le SIREN 441 652 864. Elle est domiciliée 2 rue Centrale, 42550 Usson-en-Forez. Son activité principale relève du code NAF 4779Z.

Fiche d'identité de MAISONNEUVE YVAN

Dénomination
MAISONNEUVE YVAN
SIREN
441 652 864
SIRET (siège)
441 652 864 00030
N° TVA intracommunautaire
FR05441652864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 652 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
07 mai 2002
Siège social
2 RUE CENTRALE, 42550, USSON-EN-FOREZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MAISONNEUVE YVAN

Brocanteur

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Finances de MAISONNEUVE YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISONNEUVE YVAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAISONNEUVE YVAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42550 USSON-EN-FOREZSiègeActif

    441 652 864 00030 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 4779Z

  • 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAUFermé

    441 652 864 00014 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 4779Z

  • 63660 SAINT-ANTHEMEFermé

    441 652 864 00022 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 4779Z

Documents juridiques de MAISONNEUVE YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAISONNEUVE YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISONNEUVE YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISONNEUVE YVAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MAISONNEUVE YVAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 09 décembre 2009. Clôturée le 08 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 décembre 2010 · publié le 21 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 22 octobre 2010 · publié le 11 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 09 décembre 2009 · publié le 24 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 04 décembre 2009 désignant liquidateur Maître SCARFOGLIERO Henri, 5 rue Puy de la Batie, 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de MAISONNEUVE YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISONNEUVE YVAN

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-23 · Début d'activité : 2020-07-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 décembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 22 octobre 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 9 décembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 04 décembre 2009 désignant liquidateur Maître SCARFOGLIERO Henri, 5 rue Puy de la Batie, 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2002

Questions fréquentes sur MAISONNEUVE YVAN

Quel est le numéro SIREN de MAISONNEUVE YVAN ?

Le numéro SIREN de MAISONNEUVE YVAN est 441 652 864. Le SIRET de son siège social est 441 652 864 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05441652864.

Où se situe le siège social de MAISONNEUVE YVAN ?

Le siège social de MAISONNEUVE YVAN est situé 2 rue Centrale, 42550 Usson-en-Forez.

MAISONNEUVE YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISONNEUVE YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISONNEUVE YVAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MAISONNEUVE YVAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.

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