MAISONORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 358 535, MAISONORMES est une SARL créée le 26 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Carrousel Bureaux 1er Etage, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7120B. La direction est assurée par OLIVIER DOBY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MAISONORMES
INSEE- Dénomination
- MAISONORMES
- SIREN
- 444 358 535
- SIRET (siège)
- 444 358 535 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR58444358535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 358 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7120B
- Date de création
- 26 juillet 2004
- Siège social
- 14 RUE DU CARROUSEL BUREAUX 1ER ETAGE, 59650, VILLENEUVE-D'ASCQ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MAISONORMES
Le diagnostic concernant le plomb, l'amiante les termites, les insectes xylophages, tout diagnostic technique, le conseil dans les différents domaines relevant de l'objet social, l'expertise Immobi- Liere et plus généralement l'activité de bureau d'études pour le bâtiment
Finances de MAISONORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISONORMES
INSEEÉtablissements de MAISONORMES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59650 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif
444 358 535 00037 · ouvert le 18 septembre 2013 · NAF 7120B
- 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERESFermé
444 358 535 00011 · ouvert le 15 décembre 2002 · NAF 743B
- 59100 ROUBAIXFermé
444 358 535 00029 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 7120B
Documents juridiques de MAISONORMES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MAISONORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISONORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISONORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISONORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISONORMES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01171
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 01 avril 2025 · N° 24/01812
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 06 juin 2024 · N° 21/05408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISONORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISONORMES
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
- création
Date d'effet : 26 juillet 2004
Marques déposées par MAISONORMES
INPIMAISONORMES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMaisonormes Diagnostic sanitaire de votre construction plomb - amiante - habitabilité - parasites
N° 3208813 · Déposée le 10 février 2003 · Marque semi-figurative
Classes 36, 41, 42 · expirée le 10 février 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de MAISONORMES
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à MAISONORMES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2024.
Repérage amiante avant travaux et prestations associées pour la Direction Eau et Assainissement Lot n°1 : Unité Territoriale de Lille-Seclin et Unité Territoriale de Marcq-en-Barœul – La Bassée Lot…
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE · notifié le 30 octobre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
6,0 M€ServicesRepérage amiante avant travaux et prestations associées. 2 lots - D1 - Repérage amiante avant travaux et prestations associées
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE · notifié le 28 octobre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 8 offres reçues
2,0 M€ *Services
* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur MAISONORMES
Quel est le numéro SIREN de MAISONORMES ?
Le numéro SIREN de MAISONORMES est 444 358 535. Le SIRET de son siège social est 444 358 535 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58444358535.
Qui dirige MAISONORMES ?
MAISONORMES est dirigée par OLIVIER DOBY, gérant.
Où se situe le siège social de MAISONORMES ?
Le siège social de MAISONORMES est situé 14 rue du Carrousel Bureaux 1er Etage, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
MAISONORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISONORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISONORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISONORMES.
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