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MAISONS D'ARTISANS

Fermée
Siren499 898 351SARL25550 BAVANSRadiée le 10 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAISONS D'ARTISANS est une SARL immatriculée le 31 mars 2009 sous le numéro SIREN 499 898 351. Elle est domiciliée 3 rue des Lilas, 25550 Bavans. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par BASTIEN ATAR en qualité de gérant. MAISONS D'ARTISANS a été radiée le 10 décembre 2013 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de MAISONS D'ARTISANS

Dénomination
MAISONS D'ARTISANS
SIREN
499 898 351
SIRET (siège)
499 898 351 00030
N° TVA intracommunautaire
FR84499898351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 898 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
31 mars 2009
Date de radiation
10 décembre 2013
Siège social
3 RUE DES LILAS, 25550, BAVANS
Établissements
3
Statut
Fermée

Finances de MAISONS D'ARTISANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISONS D'ARTISANS

BA

BASTIEN ATAR

Gérant

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAISONS D'ARTISANS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 25550 BAVANSSiègeFermé

    499 898 351 00030 · ouvert le 14 mars 2009 · NAF 4399C

  • 25400 AUDINCOURTFermé

    499 898 351 00014 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7112A

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    499 898 351 00022 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 7490A

Documents juridiques de MAISONS D'ARTISANS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de MAISONS D'ARTISANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISONS D'ARTISANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISONS D'ARTISANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISONS D'ARTISANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAISONS D'ARTISANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISONS D'ARTISANS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Liquidateur : ATAR Bastien

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant(e) : ATAR Bastien.

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. radiation

    Date d'effet : 10 décembre 2013

Questions fréquentes sur MAISONS D'ARTISANS

Quel est le numéro SIREN de MAISONS D'ARTISANS ?

Le numéro SIREN de MAISONS D'ARTISANS est 499 898 351. Le SIRET de son siège social est 499 898 351 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84499898351.

Qui dirige MAISONS D'ARTISANS ?

MAISONS D'ARTISANS est dirigée par BASTIEN ATAR, gérant.

Où se situe le siège social de MAISONS D'ARTISANS ?

Le siège social de MAISONS D'ARTISANS est situé 3 rue des Lilas, 25550 Bavans.

MAISONS D'ARTISANS est-elle toujours en activité ?

Non, MAISONS D'ARTISANS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 décembre 2013.

MAISONS D'ARTISANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISONS D'ARTISANS.

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