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MAISONS DU SOLEIL

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Siren338 317 746SARL06000 NICECréée le 01 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 317 746, MAISONS DU SOLEIL est une SARL créée le 1er juillet 1986. Son siège social est situé 53 rue du Marechal Joffre, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale.

Fiche d'identité de MAISONS DU SOLEIL

Dénomination
MAISONS DU SOLEIL
SIREN
338 317 746
SIRET (siège)
338 317 746 00018
N° TVA intracommunautaire
FR55338317746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 317 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
53 RUE DU MARECHAL JOFFRE, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MAISONS DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAISONS DU SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAISONS DU SOLEIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    338 317 746 00018 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 742C

Documents juridiques de MAISONS DU SOLEIL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de MAISONS DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISONS DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISONS DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISONS DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAISONS DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986

Questions fréquentes sur MAISONS DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de MAISONS DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de MAISONS DU SOLEIL est 338 317 746. Le SIRET de son siège social est 338 317 746 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55338317746.

Où se situe le siège social de MAISONS DU SOLEIL ?

Le siège social de MAISONS DU SOLEIL est situé 53 rue du Marechal Joffre, 06000 Nice.

MAISONS DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISONS DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISONS DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISONS DU SOLEIL.

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