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MAISSON SYLVAIN

Active
Siren498 966 613Entrepreneur individuel01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATCréée le 01 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 966 613, MAISSON SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pichoux d en Haut les Pichoux d'en Haut, 01400 L'Abergement-Clemenciat. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MAISSON SYLVAIN

Dénomination
MAISSON SYLVAIN
SIREN
498 966 613
SIRET (siège)
498 966 613 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22498966613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 966 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 juillet 2007
Siège social
LES PICHOUX D EN HAUT LES PICHOUX D'EN HAUT, 01400, L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAISSON SYLVAIN

Reproduction de plantes,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de fruits à  pépins et à  noyau

Finances de MAISSON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISSON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAISSON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATSiègeActif

    498 966 613 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MAISSON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAISSON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISSON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISSON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISSON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAISSON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISSON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2007

Questions fréquentes sur MAISSON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MAISSON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MAISSON SYLVAIN est 498 966 613. Le SIRET de son siège social est 498 966 613 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22498966613.

Où se situe le siège social de MAISSON SYLVAIN ?

Le siège social de MAISSON SYLVAIN est situé Les Pichoux d en Haut les Pichoux d'en Haut, 01400 L'Abergement-Clemenciat.

MAISSON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISSON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISSON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISSON SYLVAIN.

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