MAITRE JEAN-DANIEL

Active

Siren538 840 364Entrepreneur individuel34560 POUSSANCréée le 07 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MAITRE JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 840 364. Elle est domiciliée 2 rue Cami Ferrat, 34560 Poussan. Son activité principale relève du code NAF 8559A.

Fiche d'identité de MAITRE JEAN-DANIEL

INSEE

Dénomination: MAITRE JEAN-DANIEL
SIREN: 538 840 364
SIRET (siège): 538 840 364 00029
N° TVA intracommunautaire: FR02538840364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 840 364
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 07 décembre 2011
Siège social: 2 RUE CAMI FERRAT, 34560, POUSSAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MAITRE JEAN-DANIEL

Formation continue d'adultes

Finances de MAITRE JEAN-DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAITRE JEAN-DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAITRE JEAN-DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34560 POUSSANSiègeActif
538 840 364 00029 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 8559A

Documents juridiques de MAITRE JEAN-DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAITRE JEAN-DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAITRE JEAN-DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAITRE JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAITRE JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAITRE JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAITRE JEAN-DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 07 décembre 2011

Questions fréquentes sur MAITRE JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAITRE JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAITRE JEAN-DANIEL est 538 840 364. Le SIRET de son siège social est 538 840 364 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02538840364.

Où se situe le siège social de MAITRE JEAN-DANIEL ?

Le siège social de MAITRE JEAN-DANIEL est situé 2 rue Cami Ferrat, 34560 Poussan.