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MAITRE MARCEL

Active
Siren403 916 331Entrepreneur individuel27120 PACY-SUR-EURECréée le 03 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAITRE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 1996 sous le numéro SIREN 403 916 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Eugene Bercher, 27120 Pacy-sur-Eure. L'entreprise déclare le code NAF 9002Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MAITRE MARCEL

Dénomination
MAITRE MARCEL
SIREN
403 916 331
SIRET (siège)
403 916 331 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76403916331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 916 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
03 février 1996
Siège social
4 RUE EUGENE BERCHER, 27120, PACY-SUR-EURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAITRE MARCEL

Activités de soutien au spectacle vivant

Finances de MAITRE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAITRE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAITRE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27120 PACY-SUR-EURESiègeActif

    403 916 331 00016 · ouvert le 03 février 1996 · NAF 9002Z

Documents juridiques de MAITRE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAITRE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAITRE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAITRE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAITRE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAITRE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAITRE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1996

Questions fréquentes sur MAITRE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MAITRE MARCEL ?

Le numéro SIREN de MAITRE MARCEL est 403 916 331. Le SIRET de son siège social est 403 916 331 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76403916331.

Où se situe le siège social de MAITRE MARCEL ?

Le siège social de MAITRE MARCEL est situé 4 rue Eugene Bercher, 27120 Pacy-sur-Eure.

MAITRE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAITRE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAITRE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAITRE MARCEL.

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