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MAITRE PASCAL

Active
Siren407 697 689Entrepreneur individuel01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOISCréée le 01 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAITRE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1981 sous le numéro SIREN 407 697 689. Elle est domiciliée Pommier, 01370 Saint-Etienne-du-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MAITRE PASCAL

Dénomination
MAITRE PASCAL
SIREN
407 697 689
SIRET (siège)
407 697 689 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00407697689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 697 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1981
Siège social
POMMIER, 01370, SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAITRE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MAITRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAITRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAITRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOISSiègeActif

    407 697 689 00013 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAITRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAITRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAITRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAITRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAITRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAITRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAITRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1981

Questions fréquentes sur MAITRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MAITRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MAITRE PASCAL est 407 697 689. Le SIRET de son siège social est 407 697 689 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00407697689.

Où se situe le siège social de MAITRE PASCAL ?

Le siège social de MAITRE PASCAL est situé Pommier, 01370 Saint-Etienne-du-Bois.

MAITRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAITRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAITRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAITRE PASCAL.

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