Maitre Stéphane

Active

Siren400 278 800Entrepreneur individuel25870 Cussey-sur-l'OgnonCréée le 28 janvier 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 278 800, Maitre Stéphane est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2025. Elle est domiciliée 4 B rue des Ballottes, 25870 Cussey-sur-l'Ognon. L'entreprise déclare le code NAF 6619B comme activité principale.

Fiche d'identité de Maitre Stéphane

INSEE

Dénomination: Maitre Stéphane
SIREN: 400 278 800
SIRET (siège): 400 278 800 00034
N° TVA intracommunautaire: FR80400278800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 278 800
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6619B
Date de création: 28 janvier 2025
Siège social: 4 B RUE DES BALLOTTES, 25870, Cussey-sur-l'Ognon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Maitre Stéphane

Courtage en opération de banque/assurance

Finances de Maitre Stéphane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Maitre Stéphane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Maitre Stéphane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25870 Cussey-sur-l'OgnonSiègeActif
400 278 800 00034 · ouvert le 26 janvier 2025 · NAF 6619B

Documents juridiques de Maitre Stéphane

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Maitre Stéphane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Maitre Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Maitre Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Maitre Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Maitre Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Maitre Stéphane

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 janvier 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-28 · Début d'activité : 2025-01-26

28 janvier 2025création
Date d'effet : 28 janvier 2025

Questions fréquentes sur Maitre Stéphane

Quel est le numéro SIREN de Maitre Stéphane ?

Le numéro SIREN de Maitre Stéphane est 400 278 800. Le SIRET de son siège social est 400 278 800 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80400278800.

Où se situe le siège social de Maitre Stéphane ?

Le siège social de Maitre Stéphane est situé 4 B rue des Ballottes, 25870 Cussey-sur-l'Ognon.