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Maîtrise d'Architecture

Active
Siren933 371 759SARL25110 Baume-les-DamesCréée le 27 septembre 2024

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
5,0 k€

Maîtrise d'Architecture est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2024, identifiée par le SIREN 933 371 759. Elle est domiciliée 10 RUE des Terreaux, 25110 Baume-les-Dames. Maîtrise d'Architecture relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par Martin BRISCHOUX, gérant.

Fiche d'identité de Maîtrise d'Architecture

Dénomination
Maîtrise d'Architecture
SIREN
933 371 759
SIRET (siège)
933 371 759 00020
N° TVA intracommunautaire
FR90933371759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 371 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
27 septembre 2024
Siège social
10 RUE des Terreaux, 25110, Baume-les-Dames
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Maîtrise d'Architecture

La profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de Maîtrise d'Architecture

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Maîtrise d'Architecture

MB

Martin BRISCHOUX

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans

EF

Emma FERNIOT

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de Maîtrise d'Architecture

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25110 Baume-les-DamesSiègeActif

    933 371 759 00020 · ouvert le 23 juin 2026 · NAF 7111Z

  • 25110 Baume-les-DamesFermé

    933 371 759 00012 · ouvert le 24 septembre 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de Maîtrise d'Architecture

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Copie des statuts

Conformité de Maîtrise d'Architecture

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Maîtrise d'Architecture. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Maîtrise d'Architecture n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Maîtrise d'Architecture n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Maîtrise d'Architecture

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-27 · Début d'activité : 2024-09-24

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2024

Marchés publics de Maîtrise d'Architecture

3 marchés publics ont été notifiés à Maîtrise d'Architecture et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2025 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 354 k€.

  • Mission de maitrise d‘oeuvre dans le cadre de la rénovation de 2 hôtels et la création d’un espace spa à luxeuil-les-bains (70300). Visite obligatoire jeudi 9 avril 2026 à 10h00, 4 avenue des…

    IDEHA · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 26 mois · 7 offres reçues

    176 k€Services
  • Mission de maîtrise d’oeuvre concernant la réhabilitation et extension de la crèche " Le p’tit nid du Chanois " à Vellefaux

    CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS · notifié le 26 juin 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 8 offres reçues

    89,1 k€Services
  • REHABILITATION ET EXTENSION CRECHE LE P’TIT NID DU CHANOIS A VELLEFAUX

    CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS · notifié le 26 juin 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 8 offres reçues

    89,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur Maîtrise d'Architecture

Quel est le numéro SIREN de Maîtrise d'Architecture ?

Le numéro SIREN de Maîtrise d'Architecture est 933 371 759. Le SIRET de son siège social est 933 371 759 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90933371759.

Qui dirige Maîtrise d'Architecture ?

Maîtrise d'Architecture est dirigée par Martin BRISCHOUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Maîtrise d'Architecture ?

Le siège social de Maîtrise d'Architecture est situé 10 RUE des Terreaux, 25110 Baume-les-Dames.

Maîtrise d'Architecture est-elle toujours en activité ?

Oui, Maîtrise d'Architecture est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Maîtrise d'Architecture est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Maîtrise d'Architecture.