Maîtrise d'Architecture
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 5,0 k€
Maîtrise d'Architecture est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2024, identifiée par le SIREN 933 371 759. Elle est domiciliée 10 RUE des Terreaux, 25110 Baume-les-Dames. Maîtrise d'Architecture relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par Martin BRISCHOUX, gérant.
Fiche d'identité de Maîtrise d'Architecture
INSEE- Dénomination
- Maîtrise d'Architecture
- SIREN
- 933 371 759
- SIRET (siège)
- 933 371 759 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR90933371759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 371 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 27 septembre 2024
- Siège social
- 10 RUE des Terreaux, 25110, Baume-les-Dames
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de Maîtrise d'Architecture
La profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
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Finances de Maîtrise d'Architecture
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Maîtrise d'Architecture
INSEEÉtablissements de Maîtrise d'Architecture
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25110 Baume-les-DamesSiègeActif
933 371 759 00020 · ouvert le 23 juin 2026 · NAF 7111Z
- 25110 Baume-les-DamesFermé
933 371 759 00012 · ouvert le 24 septembre 2024 · NAF 7111Z
Documents juridiques de Maîtrise d'Architecture
INPIConformité de Maîtrise d'Architecture
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Maîtrise d'Architecture. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant Maîtrise d'Architecture n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Maîtrise d'Architecture n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Maîtrise d'Architecture
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-27 · Début d'activité : 2024-09-24
- création
Date d'effet : 27 septembre 2024
Marchés publics de Maîtrise d'Architecture
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à Maîtrise d'Architecture et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2025 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 354 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur Maîtrise d'Architecture
Quel est le numéro SIREN de Maîtrise d'Architecture ?
Le numéro SIREN de Maîtrise d'Architecture est 933 371 759. Le SIRET de son siège social est 933 371 759 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90933371759.
Qui dirige Maîtrise d'Architecture ?
Maîtrise d'Architecture est dirigée par Martin BRISCHOUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Maîtrise d'Architecture ?
Le siège social de Maîtrise d'Architecture est situé 10 RUE des Terreaux, 25110 Baume-les-Dames.
Maîtrise d'Architecture est-elle toujours en activité ?
Oui, Maîtrise d'Architecture est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Maîtrise d'Architecture est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Maîtrise d'Architecture.
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