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983 794 546

Active
Siren983 794 546Entrepreneur individuel FontèsCréée le 24 janvier 2024

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 983 794 546

Dénomination
983 794 546
SIREN
983 794 546
SIRET (siège)
983 794 546 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55983794546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 794 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
24 janvier 2024
Siège social
Fontès
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 983 794 546

Culture de la vigne

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Dirigeants et représentants de 983 794 546

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 983 794 546

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FontèsSiègeActif

    983 794 546 00017 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 983 794 546

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 janvier 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 983 794 546

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 794 546. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 983 794 546 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 983 794 546

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2024