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MALAFOSSE HENRI

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Siren403 962 541Entrepreneur individuel12310 PALMAS D'AVEYRONCréée le 01 janvier 1965

MALAFOSSE HENRI est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1965, identifié par le SIREN 403 962 541. Elle est domiciliée Briounas, 12310 Palmas d'Aveyron. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de MALAFOSSE HENRI

Dénomination
MALAFOSSE HENRI
SIREN
403 962 541
SIRET (siège)
403 962 541 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93403962541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 962 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
BRIOUNAS, 12310, PALMAS D'AVEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALAFOSSE HENRI

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Établissements de MALAFOSSE HENRI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12310 PALMAS D'AVEYRONSiègeFermé

    403 962 541 00013 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 013Z

Conformité de MALAFOSSE HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALAFOSSE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALAFOSSE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALAFOSSE HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur MALAFOSSE HENRI

Quel est le numéro SIREN de MALAFOSSE HENRI ?

Le numéro SIREN de MALAFOSSE HENRI est 403 962 541. Le SIRET de son siège social est 403 962 541 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93403962541.

Où se situe le siège social de MALAFOSSE HENRI ?

Le siège social de MALAFOSSE HENRI est situé Briounas, 12310 Palmas d'Aveyron.

MALAFOSSE HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, MALAFOSSE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALAFOSSE HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALAFOSSE HENRI.