MALAFOSSE HENRI
ActiveMALAFOSSE HENRI est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1965, identifié par le SIREN 403 962 541. Elle est domiciliée Briounas, 12310 Palmas d'Aveyron. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de MALAFOSSE HENRI
INSEE- Dénomination
- MALAFOSSE HENRI
- SIREN
- 403 962 541
- SIRET (siège)
- 403 962 541 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93403962541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 962 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1965
- Siège social
- BRIOUNAS, 12310, PALMAS D'AVEYRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALAFOSSE HENRI
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Établissements de MALAFOSSE HENRI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12310 PALMAS D'AVEYRONSiègeFermé
403 962 541 00013 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 013Z
Conformité de MALAFOSSE HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALAFOSSE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALAFOSSE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALAFOSSE HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1965
Questions fréquentes sur MALAFOSSE HENRI
Quel est le numéro SIREN de MALAFOSSE HENRI ?
Le numéro SIREN de MALAFOSSE HENRI est 403 962 541. Le SIRET de son siège social est 403 962 541 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93403962541.
Où se situe le siège social de MALAFOSSE HENRI ?
Le siège social de MALAFOSSE HENRI est situé Briounas, 12310 Palmas d'Aveyron.
MALAFOSSE HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, MALAFOSSE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALAFOSSE HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALAFOSSE HENRI.
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