MALAFOSSE JACQUES

Active

Siren309 636 983Entrepreneur individuel39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 01 avril 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 636 983, MALAFOSSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1995. Elle est domiciliée 1 av Jean Moulin, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MALAFOSSE JACQUES

INSEE

Dénomination: MALAFOSSE JACQUES
SIREN: 309 636 983
SIRET (siège): 309 636 983 00012
N° TVA intracommunautaire: FR64309636983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 309 636 983
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 avril 1995
Siège social: 1 AV JEAN MOULIN, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALAFOSSE JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MALAFOSSE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALAFOSSE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALAFOSSE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeFermé
309 636 983 00012 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALAFOSSE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALAFOSSE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALAFOSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALAFOSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALAFOSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALAFOSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALAFOSSE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur MALAFOSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MALAFOSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de MALAFOSSE JACQUES est 309 636 983. Le SIRET de son siège social est 309 636 983 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64309636983.

Où se situe le siège social de MALAFOSSE JACQUES ?

Le siège social de MALAFOSSE JACQUES est situé 1 av Jean Moulin, 39000 Lons-le-Saunier.