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MALARTHE BERNARD

Active
Siren322 145 467Entrepreneur individuel84290 CAIRANNECréée le 01 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 145 467, MALARTHE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve La Baye Bas, 84290 Cairanne. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MALARTHE BERNARD

Dénomination
MALARTHE BERNARD
SIREN
322 145 467
SIRET (siège)
322 145 467 00021
N° TVA intracommunautaire
FR96322145467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 145 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
LA BAYE BAS, 84290, CAIRANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALARTHE BERNARD

Travaux agricoles

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Finances de MALARTHE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALARTHE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MALARTHE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84290 CAIRANNESiègeActif

    322 145 467 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0161Z

  • 84290 CAIRANNEFermé

    322 145 467 00013 · ouvert le 01 juillet 1981 · NAF 452V

Documents juridiques de MALARTHE BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de MALARTHE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALARTHE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALARTHE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALARTHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALARTHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALARTHE BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-23 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur MALARTHE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MALARTHE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MALARTHE BERNARD est 322 145 467. Le SIRET de son siège social est 322 145 467 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96322145467.

Où se situe le siège social de MALARTHE BERNARD ?

Le siège social de MALARTHE BERNARD est situé La Baye Bas, 84290 Cairanne.

MALARTHE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MALARTHE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALARTHE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALARTHE BERNARD.

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