MALARTIC-ROYAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 837 514, MALARTIC-ROYAN est une SCI créée le 1er décembre 2008. Elle est domiciliée 6 bd de la Vanne, 94240 L'Hay-les-Roses. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MALARTIC-ROYAN
INSEE- Dénomination
- MALARTIC-ROYAN
- SIREN
- 509 837 514
- SIRET (siège)
- 509 837 514 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64509837514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 837 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 2008
- Siège social
- 6 BD DE LA VANNE, 94240, L'HAY-LES-ROSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALARTIC-ROYAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de MALARTIC-ROYAN
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MALARTIC-ROYAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif
509 837 514 00017 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de MALARTIC-ROYAN
INPIConformité de MALARTIC-ROYAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALARTIC-ROYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MALARTIC-ROYAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MALARTIC-ROYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALARTIC-ROYAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-01
- création
Date d'effet : 01 décembre 2008
Questions fréquentes sur MALARTIC-ROYAN
Quel est le numéro SIREN de MALARTIC-ROYAN ?
Le numéro SIREN de MALARTIC-ROYAN est 509 837 514. Le SIRET de son siège social est 509 837 514 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64509837514.
Où se situe le siège social de MALARTIC-ROYAN ?
Le siège social de MALARTIC-ROYAN est situé 6 bd de la Vanne, 94240 L'Hay-les-Roses.
MALARTIC-ROYAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MALARTIC-ROYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALARTIC-ROYAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALARTIC-ROYAN.
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