MALASSIGNE BERNARD

Active

Siren535 540 926Entrepreneur individuel61340 PERCHE-EN-NOCECréée le 01 janvier 1955

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 535 540 926, MALASSIGNE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1955. Le siège social de l'entreprise se trouve La Caille, 61340 Perche-en-Noce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MALASSIGNE BERNARD

INSEE

Dénomination: MALASSIGNE BERNARD
SIREN: 535 540 926
SIRET (siège): 535 540 926 00032
N° TVA intracommunautaire: FR53535540926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 535 540 926
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1955
Siège social: LA CAILLE, 61340, PERCHE-EN-NOCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MALASSIGNE BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MALASSIGNE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALASSIGNE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALASSIGNE BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

61340 PERCHE-EN-NOCESiègeFermé
535 540 926 00032 · ouvert le 16 octobre 2003 · NAF 0142Z
28400 NOGENT-LE-ROTROUFermé
535 540 926 00024 · ouvert le 01 mai 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALASSIGNE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALASSIGNE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALASSIGNE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALASSIGNE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALASSIGNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALASSIGNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALASSIGNE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1955

Questions fréquentes sur MALASSIGNE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MALASSIGNE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MALASSIGNE BERNARD est 535 540 926. Le SIRET de son siège social est 535 540 926 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53535540926.

Où se situe le siège social de MALASSIGNE BERNARD ?

Le siège social de MALASSIGNE BERNARD est situé La Caille, 61340 Perche-en-Noce.