MALASSIGNE DANIEL

Active

Siren403 161 664Entrepreneur individuel72260 THOIGNECréée le 01 décembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MALASSIGNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 161 664. Son siège social est situé La Perriere, 72260 Thoigne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MALASSIGNE DANIEL

INSEE

Dénomination: MALASSIGNE DANIEL
SIREN: 403 161 664
SIRET (siège): 403 161 664 00012
N° TVA intracommunautaire: FR55403161664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 161 664
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 décembre 1995
Siège social: LA PERRIERE, 72260, THOIGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALASSIGNE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MALASSIGNE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALASSIGNE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALASSIGNE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

72260 THOIGNESiègeActif
403 161 664 00012 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALASSIGNE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALASSIGNE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALASSIGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALASSIGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALASSIGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALASSIGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALASSIGNE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur MALASSIGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MALASSIGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MALASSIGNE DANIEL est 403 161 664. Le SIRET de son siège social est 403 161 664 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55403161664.

Où se situe le siège social de MALASSIGNE DANIEL ?

Le siège social de MALASSIGNE DANIEL est situé La Perriere, 72260 Thoigne.