MALATIER DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 797 683 232, MALATIER DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 7 octobre 2013. Son siège social est situé 65 rue de la Caserne, 01290 Cormoranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de MALATIER DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MALATIER DAMIEN
- SIREN
- 797 683 232
- SIRET (siège)
- 797 683 232 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR53797683232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 683 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 07 octobre 2013
- Siège social
- 65 RUE DE LA CASERNE, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALATIER DAMIEN
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de MALATIER DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALATIER DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MALATIER DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif
797 683 232 00020 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 4399C
Documents juridiques de MALATIER DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MALATIER DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALATIER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALATIER DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALATIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALATIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALATIER DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 2013
Questions fréquentes sur MALATIER DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MALATIER DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MALATIER DAMIEN est 797 683 232. Le SIRET de son siège social est 797 683 232 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53797683232.
Où se situe le siège social de MALATIER DAMIEN ?
Le siège social de MALATIER DAMIEN est situé 65 rue de la Caserne, 01290 Cormoranche-sur-Saone.
MALATIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MALATIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALATIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALATIER DAMIEN.
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