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MALATIER DAMIEN

Active
Siren797 683 232Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 07 octobre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 683 232, MALATIER DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 7 octobre 2013. Son siège social est situé 65 rue de la Caserne, 01290 Cormoranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de MALATIER DAMIEN

Dénomination
MALATIER DAMIEN
SIREN
797 683 232
SIRET (siège)
797 683 232 00020
N° TVA intracommunautaire
FR53797683232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 683 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
07 octobre 2013
Siège social
65 RUE DE LA CASERNE, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALATIER DAMIEN

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de MALATIER DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALATIER DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALATIER DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    797 683 232 00020 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de MALATIER DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALATIER DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALATIER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALATIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALATIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALATIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALATIER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2013

Questions fréquentes sur MALATIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MALATIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MALATIER DAMIEN est 797 683 232. Le SIRET de son siège social est 797 683 232 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53797683232.

Où se situe le siège social de MALATIER DAMIEN ?

Le siège social de MALATIER DAMIEN est situé 65 rue de la Caserne, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

MALATIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MALATIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALATIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALATIER DAMIEN.