MALATIER JACQUES

Active

Siren301 758 363Entrepreneur individuel71240 LAIVESCréée le 09 avril 1975

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 301 758 363, MALATIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 9 avril 1975. Elle est domiciliée 53 rue de Sermaisey, 71240 Laives. Son activité principale relève du code NAF 4778B.

Fiche d'identité de MALATIER JACQUES

INSEE

Dénomination: MALATIER JACQUES
SIREN: 301 758 363
SIRET (siège): 301 758 363 00016
N° TVA intracommunautaire: FR00301758363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 301 758 363
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4778B
Date de création: 09 avril 1975
Siège social: 53 RUE DE SERMAISEY, 71240, LAIVES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALATIER JACQUES

Vente de surplus de bois de chauffage

Finances de MALATIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALATIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALATIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71240 LAIVESSiègeActif
301 758 363 00016 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4778B

Documents juridiques de MALATIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALATIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALATIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALATIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALATIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALATIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALATIER JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 octobre 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-30 · Début d'activité : 2019-10-01

05 juillet 2024création
Date d'effet : 09 avril 1975

Questions fréquentes sur MALATIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MALATIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MALATIER JACQUES est 301 758 363. Le SIRET de son siège social est 301 758 363 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00301758363.

Où se situe le siège social de MALATIER JACQUES ?

Le siège social de MALATIER JACQUES est situé 53 rue de Sermaisey, 71240 Laives.