MALBERNARD DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MALBERNARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 981 869 100. Son siège social est situé 325 RUE Moliere, 47520 Le Passage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MALBERNARD DAVID
INSEE- Dénomination
- MALBERNARD DAVID
- SIREN
- 981 869 100
- SIRET (siège)
- 981 869 100 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR67981869100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 869 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 325 RUE Moliere, 47520, Le Passage
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALBERNARD DAVID
PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de MALBERNARD DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALBERNARD DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MALBERNARD DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47520 Le PassageSiègeActif
981 869 100 00017 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MALBERNARD DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MALBERNARD DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALBERNARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALBERNARD DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALBERNARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALBERNARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALBERNARD DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MALBERNARD DAVID
Quel est le numéro SIREN de MALBERNARD DAVID ?
Le numéro SIREN de MALBERNARD DAVID est 981 869 100. Le SIRET de son siège social est 981 869 100 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67981869100.
Où se situe le siège social de MALBERNARD DAVID ?
Le siège social de MALBERNARD DAVID est situé 325 RUE Moliere, 47520 Le Passage.
MALBERNARD DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, MALBERNARD DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALBERNARD DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALBERNARD DAVID.
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