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MALBERT FRANCIS

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Siren381 522 804Entrepreneur individuel31170 TOURNEFEUILLECréée le 10 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALBERT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 522 804. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Clos des Buissonnets, 31170 Tournefeuille. Son activité principale relève du code NAF 502Z.

Fiche d'identité de MALBERT FRANCIS

Dénomination
MALBERT FRANCIS
SIREN
381 522 804
SIRET (siège)
381 522 804 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46381522804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 522 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
502Z
Date de création
10 avril 1991
Siège social
2 CLOS DES BUISSONNETS, 31170, TOURNEFEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALBERT FRANCIS

INST ELECTRIQUE

Finances de MALBERT FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALBERT FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALBERT FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31170 TOURNEFEUILLESiègeFermé

    381 522 804 00016 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 502Z

Documents juridiques de MALBERT FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALBERT FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALBERT FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALBERT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALBERT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALBERT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALBERT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 1991

Questions fréquentes sur MALBERT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MALBERT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MALBERT FRANCIS est 381 522 804. Le SIRET de son siège social est 381 522 804 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46381522804.

Où se situe le siège social de MALBERT FRANCIS ?

Le siège social de MALBERT FRANCIS est situé 2 Clos des Buissonnets, 31170 Tournefeuille.

MALBERT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MALBERT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALBERT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALBERT FRANCIS.

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