CheckersProcédures

MALBET DANIEL

Active
Siren409 507 167Entrepreneur individuel63540 ROMAGNATCréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALBET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 409 507 167. Son siège social est situé 34 av Jean Jaures, 63540 Romagnat. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MALBET DANIEL

Dénomination
MALBET DANIEL
SIREN
409 507 167
SIRET (siège)
409 507 167 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23409507167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 507 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
34 AV JEAN JAURES, 63540, ROMAGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALBET DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de MALBET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALBET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALBET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63540 ROMAGNATSiègeFermé

    409 507 167 00016 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0143Z

Documents juridiques de MALBET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALBET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALBET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALBET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALBET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALBET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALBET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur MALBET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MALBET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MALBET DANIEL est 409 507 167. Le SIRET de son siège social est 409 507 167 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23409507167.

Où se situe le siège social de MALBET DANIEL ?

Le siège social de MALBET DANIEL est situé 34 av Jean Jaures, 63540 Romagnat.

MALBET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALBET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALBET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALBET DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z

Entreprises à Romagnat

Toutes les entreprises à Romagnat