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MALBRANCHE MAURICE

Active
Siren400 821 856Entrepreneur individuel27290 CONDE-SUR-RISLECréée le 01 janvier 1994

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MALBRANCHE MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 821 856. Son siège social est situé à Conde-sur-Risle (27290). MALBRANCHE MAURICE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de MALBRANCHE MAURICE

Dénomination
MALBRANCHE MAURICE
SIREN
400 821 856
SIRET (siège)
400 821 856 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36400821856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 821 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
27290, CONDE-SUR-RISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALBRANCHE MAURICE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de MALBRANCHE MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27290 CONDE-SUR-RISLESiègeActif

    400 821 856 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0143Z

Conformité de MALBRANCHE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALBRANCHE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALBRANCHE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALBRANCHE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MALBRANCHE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de MALBRANCHE MAURICE ?

Le numéro SIREN de MALBRANCHE MAURICE est 400 821 856. Le SIRET de son siège social est 400 821 856 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36400821856.

Où se situe le siège social de MALBRANCHE MAURICE ?

Le siège social de MALBRANCHE MAURICE est situé à Conde-sur-Risle (27290).

MALBRANCHE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MALBRANCHE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALBRANCHE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALBRANCHE MAURICE.

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