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MALBREL

Active
Siren498 465 632Société civile31660 BESSIERESCréée le 08 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

MALBREL est une société civile immatriculée le 8 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 465 632. Son siège social est situé 99 Che de Douce Dame, 31660 Bessieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MONIQUE ADOUE, autre.

Fiche d'identité de MALBREL

Dénomination
MALBREL
SIREN
498 465 632
SIRET (siège)
498 465 632 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94498465632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 465 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juin 2007
Siège social
99 CHE DE DOUCE DAME, 31660, BESSIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALBREL

Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location - vente de tous biens immobiliers

Finances de MALBREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALBREL

MA

MONIQUE ADOUE

Autre

Depuis la création (08 juin 2007) · 19 ans

OM

OLIVIER MALBREL

Autre

Depuis la création (08 juin 2007) · 19 ans

JM

JEAN MALBREL

Autre

Depuis la création (08 juin 2007) · 19 ans

Établissements de MALBREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31660 BESSIERESSiègeActif

    498 465 632 00020 · ouvert le 17 avril 2018 · NAF 6820B

  • 31140 PECHBONNIEUFermé

    498 465 632 00012 · ouvert le 14 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALBREL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de MALBREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALBREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALBREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALBREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent MALBREL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALBREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALBREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2007

Questions fréquentes sur MALBREL

Quel est le numéro SIREN de MALBREL ?

Le numéro SIREN de MALBREL est 498 465 632. Le SIRET de son siège social est 498 465 632 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94498465632.

Qui dirige MALBREL ?

MALBREL est dirigée par MONIQUE ADOUE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALBREL ?

Le siège social de MALBREL est situé 99 Che de Douce Dame, 31660 Bessieres.

MALBREL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALBREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALBREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALBREL.

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