MALECOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 635 434, MALECOT est une SARL créée le 11 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Vergne, 86150 Queaux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par FABRICE BONNEAUD, gérant.
Fiche d'identité de MALECOT
INSEE- Dénomination
- MALECOT
- SIREN
- 389 635 434
- SIRET (siège)
- 389 635 434 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR54389635434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 635 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 janvier 1993
- Siège social
- LD LA VERGNE , 86150, QUEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALECOT
Exploitation de tous biens agricoles, baux de chasse, pêche, restauration, loisirs à titre commercial. En France et dans tous les pays, l'acquisition, la location, la prise à bail, l'exploitation et la gestion de tous biens agricoles, la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles, la fournitures de prestations et de services à caractère agricole.
Finances de MALECOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALECOT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2017
Gérant
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2017
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de juin 2008 à octobre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MALECOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86150 QUEAUXSiègeActif
389 635 434 00027 · ouvert le 31 décembre 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de MALECOT
INPIComptes annuels de MALECOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALECOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALECOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALECOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent MALECOT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026001107
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Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 2024F00081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2è chambre
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2024F00081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibéré par remise au Greffe chambre 4
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2024005277
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 28 août 2025 · N° 23/00274
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Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2024F00081
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/00725
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 08 novembre 2023 · N° 22/02144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 08 novembre 2023 · N° 21/03429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 07 juin 2023 · N° 21/01577
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 31 mai 2023 · N° 22/00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 20 avril 2023 · N° 21/02214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 28 septembre 2022 · N° 20/01118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 08 septembre 2022 · N° 20/01788
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2022 · N° 20-20.562
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/01182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2019 · N° 17/00888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 07 février 2019 · N° 16/04708
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 29 mars 2017 · N° 15/01623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mai 2016 · N° 15/00235
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2000 · N° 97-21.402
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 février 1997 · N° 96-81.110
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MALECOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALECOT
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Gérant : BONNEAUD Fabrice Mickaël en fonction le 22 Août 2013 ; Gérant : BONNEAUD Pascal Bernard en fonction le 28 Septembre 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Gérant : FLANDROIS Odile Marie Andrée modification le 22 Août 2013 Gérant : BONNEAUD Fabrice Mickaël en fonction le 22 Août 2013
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Gérant : FLANDROIS Odile Marie Andrée.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Gérant : FLANDROIS Odile Marie Andrée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1993
Questions fréquentes sur MALECOT
Quel est le numéro SIREN de MALECOT ?
Le numéro SIREN de MALECOT est 389 635 434. Le SIRET de son siège social est 389 635 434 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54389635434.
Qui dirige MALECOT ?
MALECOT est dirigée par FABRICE BONNEAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MALECOT ?
Le siège social de MALECOT est situé Ld la Vergne, 86150 Queaux.
MALECOT est-elle toujours en activité ?
Oui, MALECOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALECOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALECOT.
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