MALEMOUSSA MOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 391 544 673, MALEMOUSSA MOISE est un entrepreneur individuel créé le 8 décembre 2017. Son siège social est situé 13 rue Edgar Degas, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.
Fiche d'identité de MALEMOUSSA MOISE
INSEE- Dénomination
- MALEMOUSSA MOISE
- SIREN
- 391 544 673
- SIRET (siège)
- 391 544 673 00067
- N° TVA intracommunautaire
- FR18391544673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 544 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 08 décembre 2017
- Siège social
- 13 RUE EDGAR DEGAS, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de MALEMOUSSA MOISE
Autres activités de poste et de courrier
Finances de MALEMOUSSA MOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALEMOUSSA MOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MALEMOUSSA MOISE
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
391 544 673 00067 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 5320Z
- 38290 LA VERPILLIEREFermé
391 544 673 00018 · NAF 454J
- 69150 DECINES-CHARPIEUFermé
391 544 673 00026 · ouvert le 28 juillet 2008 · NAF 8121Z
- 69150 DECINES-CHARPIEUFermé
391 544 673 00034 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 8121Z
- 38080 L'ISLE-D'ABEAUFermé
391 544 673 00042 · ouvert le 11 décembre 2017 · NAF 8121Z
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
391 544 673 00059 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 8121Z
Documents juridiques de MALEMOUSSA MOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MALEMOUSSA MOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALEMOUSSA MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALEMOUSSA MOISE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MALEMOUSSA MOISE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 04 janvier 2011. Clôturée le 19 octobre 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 19 octobre 2011 · publié le 11 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 04 janvier 2011 · publié le 20 janvier 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 décembre 2010 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de MALEMOUSSA MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALEMOUSSA MOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 octobre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 4 janvier 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 décembre 2010 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2017
Questions fréquentes sur MALEMOUSSA MOISE
Quel est le numéro SIREN de MALEMOUSSA MOISE ?
Le numéro SIREN de MALEMOUSSA MOISE est 391 544 673. Le SIRET de son siège social est 391 544 673 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18391544673.
Où se situe le siège social de MALEMOUSSA MOISE ?
Le siège social de MALEMOUSSA MOISE est situé 13 rue Edgar Degas, 42100 Saint-Etienne.
MALEMOUSSA MOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, MALEMOUSSA MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALEMOUSSA MOISE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MALEMOUSSA MOISE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 octobre 2011 pour insuffisance d'actif.
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