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MALEPART PASCAL

Active
Siren339 352 569Entrepreneur individuel28300 MAINVILLIERSCréée le 01 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 339 352 569, MALEPART PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l’Arsenal Seresville, 28300 Mainvilliers. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de MALEPART PASCAL

Dénomination
MALEPART PASCAL
SIREN
339 352 569
SIRET (siège)
339 352 569 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39339352569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 352 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1986
Siège social
4 RUE DE L’ARSENAL SERESVILLE, 28300, MAINVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALEPART PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MALEPART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALEPART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALEPART PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 28300 MAINVILLIERSSiègeFermé

    339 352 569 00018 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 011A

Documents juridiques de MALEPART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALEPART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALEPART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALEPART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALEPART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALEPART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALEPART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur MALEPART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MALEPART PASCAL ?

Le numéro SIREN de MALEPART PASCAL est 339 352 569. Le SIRET de son siège social est 339 352 569 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39339352569.

Où se situe le siège social de MALEPART PASCAL ?

Le siège social de MALEPART PASCAL est situé 4 rue de l’Arsenal Seresville, 28300 Mainvilliers.

MALEPART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALEPART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALEPART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALEPART PASCAL.

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