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MALESPINE

Active
Siren902 803 980Société civile84250 LE THORCréée le 03 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MALESPINE est une société civile immatriculée le 3 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 803 980. Le siège social de l'entreprise se trouve 5036 Rte des Vigneres, 84250 Le Thor. Son activité principale relève du code NAF 0124Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN FRANCHETTI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MALESPINE

Dénomination
MALESPINE
SIREN
902 803 980
SIRET (siège)
902 803 980 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68902803980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 803 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
03 septembre 2021
Siège social
5036 RTE DES VIGNERES, 84250, LE THOR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALESPINE

culture de fruits à pépins et à noyaux

Finances de MALESPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALESPINE

SF

SEBASTIEN FRANCHETTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2021) · 5 ans

GV

GREGORY VILHON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de MALESPINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84250 LE THORSiègeActif

    902 803 980 00017 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MALESPINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de MALESPINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALESPINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALESPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALESPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MALESPINE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés Civil

    Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00459

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALESPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALESPINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-03 · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2021

Questions fréquentes sur MALESPINE

Quel est le numéro SIREN de MALESPINE ?

Le numéro SIREN de MALESPINE est 902 803 980. Le SIRET de son siège social est 902 803 980 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68902803980.

Qui dirige MALESPINE ?

MALESPINE est dirigée par SEBASTIEN FRANCHETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALESPINE ?

Le siège social de MALESPINE est situé 5036 Rte des Vigneres, 84250 Le Thor.

MALESPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MALESPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALESPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALESPINE.

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