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MALET FRANCIS

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Siren391 241 452Entrepreneur individuel51530 CRAMANTCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 241 452, MALET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé à Cramant (51530). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MALET FRANCIS

Dénomination
MALET FRANCIS
SIREN
391 241 452
SIRET (siège)
391 241 452 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21391241452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 241 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
51530, CRAMANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALET FRANCIS

Culture de la vigne

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Finances de MALET FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALET FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MALET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 CRAMANTSiègeActif

    391 241 452 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MALET FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MALET FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALET FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MALET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MALET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MALET FRANCIS est 391 241 452. Le SIRET de son siège social est 391 241 452 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21391241452.

Où se situe le siège social de MALET FRANCIS ?

Le siège social de MALET FRANCIS est situé à Cramant (51530).

MALET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MALET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALET FRANCIS.

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