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MALFATTO PASCAL

Active
Siren521 509 422SAS83330 LE CASTELLETCréée le 02 avril 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MALFATTO PASCAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 2010, identifiée par le SIREN 521 509 422. Elle est domiciliée 16 Che du Beleouve, 83330 Le Castellet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A. La direction est assurée par MICHEL MALFATTO en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MALFATTO PASCAL

Dénomination
MALFATTO PASCAL
SIREN
521 509 422
SIRET (siège)
521 509 422 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49521509422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 509 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
02 avril 2010
Siège social
16 CHE DU BELEOUVE, 83330, LE CASTELLET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALFATTO PASCAL

Vente et pose de menuiserie en pvc aluminium bois aménagements intérieurs et tout ce qui se rapporté à cette activité

Finances de MALFATTO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALFATTO PASCAL

MM

MICHEL MALFATTO

Président de SAS

Depuis la création (02 avril 2010) · 16 ans

MM

MICHEL MALFATTO

Gérant

Depuis la création (02 avril 2010) · 16 ans

Établissements de MALFATTO PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83330 LE CASTELLETSiègeActif

    521 509 422 00023 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4332A

  • 83740 LA CADIERE-D'AZURFermé

    521 509 422 00015 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4332A

Documents juridiques de MALFATTO PASCAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 août 2015

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de MALFATTO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALFATTO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALFATTO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALFATTO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MALFATTO PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALFATTO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALFATTO PASCAL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2010

Questions fréquentes sur MALFATTO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MALFATTO PASCAL ?

Le numéro SIREN de MALFATTO PASCAL est 521 509 422. Le SIRET de son siège social est 521 509 422 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49521509422.

Qui dirige MALFATTO PASCAL ?

MALFATTO PASCAL est dirigée par MICHEL MALFATTO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALFATTO PASCAL ?

Le siège social de MALFATTO PASCAL est situé 16 Che du Beleouve, 83330 Le Castellet.

MALFATTO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALFATTO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALFATTO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALFATTO PASCAL.