MALFATTO STEPHAN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MALFATTO STEPHAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1996 sous le numéro SIREN 404 532 806. Elle est domiciliée Chastan, 07800 Gilhac-et-Bruzac. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MALFATTO STEPHAN
INSEE- Dénomination
- MALFATTO STEPHAN
- SIREN
- 404 532 806
- SIRET (siège)
- 404 532 806 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR02404532806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 532 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 avril 1996
- Siège social
- CHASTAN, 07800, GILHAC-ET-BRUZAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MALFATTO STEPHAN
Elevage d'autres animaux,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MALFATTO STEPHAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07800 GILHAC-ET-BRUZACSiègeActif
404 532 806 00027 · ouvert le 15 août 2007 · NAF 0149Z
- 07800 LA-VOULTE-SUR-RHONEFermé
404 532 806 00019 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 930N
Conformité de MALFATTO STEPHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALFATTO STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALFATTO STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALFATTO STEPHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1996
Questions fréquentes sur MALFATTO STEPHAN
Quel est le numéro SIREN de MALFATTO STEPHAN ?
Le numéro SIREN de MALFATTO STEPHAN est 404 532 806. Le SIRET de son siège social est 404 532 806 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404532806.
Où se situe le siège social de MALFATTO STEPHAN ?
Le siège social de MALFATTO STEPHAN est situé Chastan, 07800 Gilhac-et-Bruzac.
MALFATTO STEPHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MALFATTO STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALFATTO STEPHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALFATTO STEPHAN.
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