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MALFROY ARNAUD

Active
Siren514 491 992Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 31 août 2009

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MALFROY ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 2009 sous le numéro SIREN 514 491 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Victor Delavelle, 25000 Besancon. MALFROY ARNAUD relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de MALFROY ARNAUD

Dénomination
MALFROY ARNAUD
SIREN
514 491 992
SIRET (siège)
514 491 992 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57514491992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 491 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
31 août 2009
Siège social
10 RUE VICTOR DELAVELLE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALFROY ARNAUD

Exploitation forestière

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Établissements de MALFROY ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    514 491 992 00012 · ouvert le 31 août 2009 · NAF 0220Z

Conformité de MALFROY ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALFROY ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALFROY ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALFROY ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2009

Questions fréquentes sur MALFROY ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de MALFROY ARNAUD ?

Le numéro SIREN de MALFROY ARNAUD est 514 491 992. Le SIRET de son siège social est 514 491 992 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57514491992.

Où se situe le siège social de MALFROY ARNAUD ?

Le siège social de MALFROY ARNAUD est situé 10 rue Victor Delavelle, 25000 Besancon.

MALFROY ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, MALFROY ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALFROY ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALFROY ARNAUD.

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