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MALFROY DANIEL

Active
Siren323 291 831Entrepreneur individuel39160 SAINT-AMOURCréée le 24 janvier 1996
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALFROY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 1996 sous le numéro SIREN 323 291 831. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Vignerons, 39160 Saint-Amour. Son activité principale relève du code NAF 454A.

Fiche d'identité de MALFROY DANIEL

Dénomination
MALFROY DANIEL
SIREN
323 291 831
SIRET (siège)
323 291 831 00036
N° TVA intracommunautaire
FR53323291831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 291 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454A
Date de création
24 janvier 1996
Siège social
8 RUE DES VIGNERONS, 39160, SAINT-AMOUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALFROY DANIEL

PLATRERIE, PLACOPLATRE

Finances de MALFROY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALFROY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALFROY DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39160 SAINT-AMOURSiègeFermé

    323 291 831 00036 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 454A

  • 01590 LAVANCIA-EPERCYFermé

    323 291 831 00028 · ouvert le 10 janvier 1996 · NAF 454A

Documents juridiques de MALFROY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALFROY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALFROY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALFROY DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MALFROY DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 janvier 2008 · publié le 18 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de MALFROY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALFROY DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 janvier 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1996

Questions fréquentes sur MALFROY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MALFROY DANIEL ?

Le numéro SIREN de MALFROY DANIEL est 323 291 831. Le SIRET de son siège social est 323 291 831 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53323291831.

Où se situe le siège social de MALFROY DANIEL ?

Le siège social de MALFROY DANIEL est situé 8 rue des Vignerons, 39160 Saint-Amour.

MALFROY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALFROY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALFROY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MALFROY DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

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