CheckersProcédures

MALFROY PASCAL

Active
Siren408 784 759Entrepreneur individuel39130 SAINT-MAURICE-CRILLATCréée le 15 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALFROY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 1996 sous le numéro SIREN 408 784 759. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue sous les Fourches, 39130 Saint-Maurice-Crillat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MALFROY PASCAL

Dénomination
MALFROY PASCAL
SIREN
408 784 759
SIRET (siège)
408 784 759 00057
N° TVA intracommunautaire
FR70408784759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 784 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
15 septembre 1996
Siège social
2 RUE SOUS LES FOURCHES, 39130, SAINT-MAURICE-CRILLAT
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MALFROY PASCAL

ELAGAGE, ENTRETIEN D'ESPACES VERTS, BUCHERONNAGE

Finances de MALFROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALFROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALFROY PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 39130 SAINT-MAURICE-CRILLATSiègeActif

    408 784 759 00057 · ouvert le 15 février 1999 · NAF 8130Z

  • 26120 UPIEFermé

    408 784 759 00016 · ouvert le 05 septembre 1996 · NAF 014B

  • 26400 CHABRILLANFermé

    408 784 759 00024 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 014B

  • 39260 CHARCHILLAFermé

    408 784 759 00032 · ouvert le 15 février 1999 · NAF 014B

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEFermé

    408 784 759 00040 · ouvert le 30 avril 2004 · NAF 014B

Documents juridiques de MALFROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALFROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALFROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALFROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALFROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALFROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALFROY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1996

Questions fréquentes sur MALFROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MALFROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de MALFROY PASCAL est 408 784 759. Le SIRET de son siège social est 408 784 759 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70408784759.

Où se situe le siège social de MALFROY PASCAL ?

Le siège social de MALFROY PASCAL est situé 2 rue sous les Fourches, 39130 Saint-Maurice-Crillat.

MALFROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALFROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALFROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALFROY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services d'aménagement paysager

Toutes les entreprises avec le code NAF 8130Z

Entreprises à Saint-Maurice-Crillat

Toutes les entreprises à Saint-Maurice-Crillat