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MALGRAS DANIEL

Active
Siren415 076 348Entrepreneur individuel54300 SIONVILLERCréée le 01 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALGRAS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1997, identifié par le SIREN 415 076 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pl de l’Eglise, 54300 Sionviller. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MALGRAS DANIEL

Dénomination
MALGRAS DANIEL
SIREN
415 076 348
SIRET (siège)
415 076 348 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92415076348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 076 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 1997
Siège social
8 PL DE L’EGLISE, 54300, SIONVILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALGRAS DANIEL

Location de logements

Finances de MALGRAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALGRAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALGRAS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54300 SIONVILLERSiègeActif

    415 076 348 00010 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de MALGRAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALGRAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALGRAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALGRAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALGRAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALGRAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALGRAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1997

Questions fréquentes sur MALGRAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MALGRAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MALGRAS DANIEL est 415 076 348. Le SIRET de son siège social est 415 076 348 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92415076348.

Où se situe le siège social de MALGRAS DANIEL ?

Le siège social de MALGRAS DANIEL est situé 8 Pl de l’Eglise, 54300 Sionviller.

MALGRAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALGRAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALGRAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALGRAS DANIEL.

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