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MALGRAT SEBASTIEN

Active
Siren497 961 193Entrepreneur individuel66350 TOULOUGESCréée le 01 mai 2007

0149Z · Élevage d'autres animaux

MALGRAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2007, identifié par le SIREN 497 961 193. Elle est domiciliée 13 Che de la Basse, 66350 Toulouges. MALGRAT SEBASTIEN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MALGRAT SEBASTIEN

Dénomination
MALGRAT SEBASTIEN
SIREN
497 961 193
SIRET (siège)
497 961 193 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74497961193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 961 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 mai 2007
Siège social
13 CHE DE LA BASSE, 66350, TOULOUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALGRAT SEBASTIEN

Elevage d'autres animaux

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Établissements de MALGRAT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66350 TOULOUGESSiègeActif

    497 961 193 00016 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 0149Z

Conformité de MALGRAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALGRAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALGRAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALGRAT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2007

Questions fréquentes sur MALGRAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MALGRAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MALGRAT SEBASTIEN est 497 961 193. Le SIRET de son siège social est 497 961 193 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74497961193.

Où se situe le siège social de MALGRAT SEBASTIEN ?

Le siège social de MALGRAT SEBASTIEN est situé 13 Che de la Basse, 66350 Toulouges.

MALGRAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MALGRAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALGRAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALGRAT SEBASTIEN.