MALGRAT SEBASTIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MALGRAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2007, identifié par le SIREN 497 961 193. Elle est domiciliée 13 Che de la Basse, 66350 Toulouges. MALGRAT SEBASTIEN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MALGRAT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MALGRAT SEBASTIEN
- SIREN
- 497 961 193
- SIRET (siège)
- 497 961 193 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74497961193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 961 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mai 2007
- Siège social
- 13 CHE DE LA BASSE, 66350, TOULOUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALGRAT SEBASTIEN
Elevage d'autres animaux
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Établissements de MALGRAT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66350 TOULOUGESSiègeActif
497 961 193 00016 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 0149Z
Conformité de MALGRAT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALGRAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALGRAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALGRAT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2007
Questions fréquentes sur MALGRAT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MALGRAT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MALGRAT SEBASTIEN est 497 961 193. Le SIRET de son siège social est 497 961 193 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74497961193.
Où se situe le siège social de MALGRAT SEBASTIEN ?
Le siège social de MALGRAT SEBASTIEN est situé 13 Che de la Basse, 66350 Toulouges.
MALGRAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MALGRAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALGRAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALGRAT SEBASTIEN.
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