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MALHOUD HAYATE

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Siren822 293 593Entrepreneur individuel21000 DijonCréée le 26 août 2016

9003B · Autre création artistique

Documents

MALHOUD HAYATE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 août 2016 sous le numéro SIREN 822 293 593. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE Clement Janin, 21000 Dijon. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MALHOUD HAYATE

Dénomination
MALHOUD HAYATE
SIREN
822 293 593
SIRET (siège)
822 293 593 00056
N° TVA intracommunautaire
FR71822293593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 293 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
26 août 2016
Siège social
12 RUE Clement Janin, 21000, Dijon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALHOUD HAYATE

écriture et vente de livres

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Établissements de MALHOUD HAYATE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DijonSiègeActif

    822 293 593 00056 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 4791B

  • 21850 SAINT-APOLLINAIREFermé

    822 293 593 00015 · ouvert le 26 août 2016 · NAF 5811Z

Documents juridiques de MALHOUD HAYATE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2016

  • Acte

Conformité de MALHOUD HAYATE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALHOUD HAYATE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALHOUD HAYATE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALHOUD HAYATE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-20 · Début d'activité : 2016-08-26

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2016

Questions fréquentes sur MALHOUD HAYATE

Quel est le numéro SIREN de MALHOUD HAYATE ?

Le numéro SIREN de MALHOUD HAYATE est 822 293 593. Le SIRET de son siège social est 822 293 593 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71822293593.

Où se situe le siège social de MALHOUD HAYATE ?

Le siège social de MALHOUD HAYATE est situé 12 RUE Clement Janin, 21000 Dijon.

MALHOUD HAYATE est-elle toujours en activité ?

Oui, MALHOUD HAYATE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALHOUD HAYATE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALHOUD HAYATE.