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MALICE

Active
Siren802 897 884SCI30300 BEAUCAIRECréée le 16 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions117 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
990 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 897 884, MALICE est une SCI créée le 16 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de Bellevue Lotissement le Sizen, 30300 Beaucaire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE GASPARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MALICE

Dénomination
MALICE
SIREN
802 897 884
SIRET (siège)
802 897 884 00028
N° TVA intracommunautaire
FR43802897884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 897 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
990 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2014
Siège social
16 RUE DE BELLEVUE LOTISSEMENT LE SIZEN, 30300, BEAUCAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALICE

L'achat, la construction et la location d'immeubles

Finances de MALICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALICE

MG

MARIE GASPARD

Gérant

Depuis la création (16 juin 2014) · 12 ans

CZ

CELINE ZERTI

Gérant

Depuis la création (16 juin 2014) · 12 ans

MZ

MALIKA ZERTI

Gérant

Depuis la création (16 juin 2014) · 12 ans

Établissements de MALICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30300 BEAUCAIRESiègeActif

    802 897 884 00028 · ouvert le 03 juin 2014 · NAF 6820B

  • 30900 NIMESFermé

    802 897 884 00010 · ouvert le 03 juin 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de MALICE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de MALICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

117 décisions de justice publiées en open data mentionnent MALICE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-03

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2014

Questions fréquentes sur MALICE

Quel est le numéro SIREN de MALICE ?

Le numéro SIREN de MALICE est 802 897 884. Le SIRET de son siège social est 802 897 884 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43802897884.

Qui dirige MALICE ?

MALICE est dirigée par MARIE GASPARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALICE ?

Le siège social de MALICE est situé 16 rue de Bellevue Lotissement le Sizen, 30300 Beaucaire.

MALICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MALICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALICE.

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