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MALITE Patrice

Active
Siren989 543 897Entrepreneur individuel17260 Villars-en-PonsCréée le 23 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 989 543 897, MALITE Patrice est un entrepreneur individuel créé le 23 juillet 2025. Elle est domiciliée 16 CHE de la Mèchinière, 17260 Villars-en-Pons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de MALITE Patrice

Dénomination
MALITE Patrice
SIREN
989 543 897
SIRET (siège)
989 543 897 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53989543897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 543 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
23 juillet 2025
Siège social
16 CHE de la Mèchinière, 17260, Villars-en-Pons
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MALITE Patrice

petits travaux divers de bricolage

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Finances de MALITE Patrice

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALITE Patrice

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MALITE Patrice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17260 Villars-en-PonsSiègeActif

    989 543 897 00015 · ouvert le 23 août 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de MALITE Patrice

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MALITE Patrice

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALITE Patrice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALITE Patrice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALITE Patrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALITE Patrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALITE Patrice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2025

Questions fréquentes sur MALITE Patrice

Quel est le numéro SIREN de MALITE Patrice ?

Le numéro SIREN de MALITE Patrice est 989 543 897. Le SIRET de son siège social est 989 543 897 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53989543897.

Où se situe le siège social de MALITE Patrice ?

Le siège social de MALITE Patrice est situé 16 CHE de la Mèchinière, 17260 Villars-en-Pons.

MALITE Patrice est-elle toujours en activité ?

Oui, MALITE Patrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALITE Patrice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALITE Patrice.

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