MALITERIE EXPANSION
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 10,0 k€
MALITERIE EXPANSION est une SAS immatriculée le 16 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 736 214. Le siège social de l'entreprise se trouve 163 RUE Barthelemy Thimonnier, 69530 Brignais. MALITERIE EXPANSION relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). Elle est dirigée par CREATEUR DE SOMMEIL GROUPE, président de sas.
Fiche d'identité de MALITERIE EXPANSION
INSEE- Dénomination
- MALITERIE EXPANSION
- SIREN
- 928 736 214
- SIRET (siège)
- 928 736 214 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54928736214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 736 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 16 mai 2024
- Siège social
- 163 RUE Barthelemy Thimonnier, 69530, Brignais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MALITERIE EXPANSION
L'acquisition de marques de fabrique, de brevets de licences afin de les exploiter directement ou de les concéder notamment par voie de franchise
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Finances de MALITERIE EXPANSION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALITERIE EXPANSION
INSEECREATEUR DE SOMMEIL GROUPE
Président de SAS
Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans
Établissements de MALITERIE EXPANSION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69530 BrignaisSiègeActif
928 736 214 00018 · ouvert le 06 mai 2024 · NAF 7740Z
Documents juridiques de MALITERIE EXPANSION
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MALITERIE EXPANSION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALITERIE EXPANSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MALITERIE EXPANSION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MALITERIE EXPANSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALITERIE EXPANSION
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Sté par actions simplifiée STEEL n'est plus président. Sté par actions simplifiée CREATEUR DE SOMMEIL GROUPE devient président
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-06
- création
Date d'effet : 16 mai 2024
Marques déposées par MALITERIE EXPANSION
INPIMALITERIE EXPANSION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeMaliterie MAISON FONDEE EN 1945
N° 5064408 · Déposée le 21 juin 2024 · Marque figurative
Classes 20, 24, 35 · valable jusqu’au 21 juin 2034
- Marque enregistréeMALITERIE
N° 5064406 · Déposée le 21 juin 2024 · Marque verbale
Classe 35 · valable jusqu’au 21 juin 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MALITERIE EXPANSION
Quel est le numéro SIREN de MALITERIE EXPANSION ?
Le numéro SIREN de MALITERIE EXPANSION est 928 736 214. Le SIRET de son siège social est 928 736 214 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54928736214.
Qui dirige MALITERIE EXPANSION ?
MALITERIE EXPANSION est dirigée par CREATEUR DE SOMMEIL GROUPE, président de sas.
Où se situe le siège social de MALITERIE EXPANSION ?
Le siège social de MALITERIE EXPANSION est situé 163 RUE Barthelemy Thimonnier, 69530 Brignais.
MALITERIE EXPANSION est-elle toujours en activité ?
Oui, MALITERIE EXPANSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALITERIE EXPANSION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALITERIE EXPANSION.
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