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952 650 539

Active
Siren952 650 539Entrepreneur individuel MontbrisonCréée le 24 juillet 2023

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 952 650 539

Dénomination
952 650 539
SIREN
952 650 539
SIRET (siège)
952 650 539 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83952650539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 650 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
24 juillet 2023
Siège social
Montbrison
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 952 650 539

Fabrication de bijoux fantaisie

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Dirigeants et représentants de 952 650 539

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 952 650 539

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontbrisonSiègeActif

    952 650 539 00010 · ouvert le 25 mai 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 952 650 539

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2023

  • Acte

Conformité de 952 650 539

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 650 539. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 952 650 539 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 952 650 539

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2023

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