MALLET SERGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MALLET SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1981 sous le numéro SIREN 322 110 800. Son siège social est situé 1 rue Louis Detang, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de MALLET SERGE
INSEE- Dénomination
- MALLET SERGE
- SIREN
- 322 110 800
- SIRET (siège)
- 322 110 800 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR79322110800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 110 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 01 juillet 1981
- Siège social
- 1 RUE LOUIS DETANG, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de MALLET SERGE
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Finances de MALLET SERGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALLET SERGE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MALLET SERGE
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
322 110 800 00040 · ouvert le 17 juin 2013 · NAF 4789Z
- 21370 PLOMBIERES-LES-DIJONActif
322 110 800 00057 · ouvert le 12 mai 2020 · NAF 4789Z
- 21200 BEAUNEFermé
322 110 800 00016 · ouvert le 01 juillet 1981 · NAF 526E
- 45000 ORLEANSFermé
322 110 800 00024 · ouvert le 12 septembre 1995 · NAF 526E
- 21200 BEAUNEFermé
322 110 800 00032 · ouvert le 14 février 2000 · NAF 525Z
Documents juridiques de MALLET SERGE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MALLET SERGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALLET SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALLET SERGE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MALLET SERGE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 05 septembre 2008 · publié le 24 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 12 juin 2008 · publié le 07 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de MALLET SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALLET SERGE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-15 · Début d'activité : 2020-05-12
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 12 juin 2008 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 septembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1981
Questions fréquentes sur MALLET SERGE
Quel est le numéro SIREN de MALLET SERGE ?
Le numéro SIREN de MALLET SERGE est 322 110 800. Le SIRET de son siège social est 322 110 800 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79322110800.
Où se situe le siège social de MALLET SERGE ?
Le siège social de MALLET SERGE est situé 1 rue Louis Detang, 21200 Beaune.
MALLET SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, MALLET SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALLET SERGE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MALLET SERGE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 5 septembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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