MALMASSON PASCAL

Active

Siren388 464 836Entrepreneur individuel11300 LA DIGNE-D'AMONTCréée le 01 avril 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MALMASSON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1991, identifié par le SIREN 388 464 836. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Ronde, 11300 La Digne-d'Amont. L'entreprise déclare le code NAF 014D comme activité principale.

Fiche d'identité de MALMASSON PASCAL

INSEE

Dénomination: MALMASSON PASCAL
SIREN: 388 464 836
SIRET (siège): 388 464 836 00013
N° TVA intracommunautaire: FR48388464836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 464 836
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 014D
Date de création: 01 avril 1991
Siège social: CHE DE RONDE, 11300, LA DIGNE-D'AMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALMASSON PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MALMASSON PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALMASSON PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALMASSON PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11300 LA DIGNE-D'AMONTSiègeFermé
388 464 836 00013 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 014D

Documents juridiques de MALMASSON PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALMASSON PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALMASSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALMASSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALMASSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALMASSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALMASSON PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1991

Questions fréquentes sur MALMASSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MALMASSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MALMASSON PASCAL est 388 464 836. Le SIRET de son siège social est 388 464 836 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48388464836.

Où se situe le siège social de MALMASSON PASCAL ?

Le siège social de MALMASSON PASCAL est situé Che de Ronde, 11300 La Digne-d'Amont.