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MALMOUSQUE

Active
Siren823 831 201SCI13240 SEPTEMES-LES-VALLONSCréée le 21 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MALMOUSQUE est une SCI immatriculée le 21 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 831 201. Son siège social est situé 3 rue Jean Louis Pic, 13240 Septemes-les-Vallons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. VALERIE PINELLI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MALMOUSQUE

Dénomination
MALMOUSQUE
SIREN
823 831 201
SIRET (siège)
823 831 201 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60823831201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 831 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 novembre 2016
Siège social
3 RUE JEAN LOUIS PIC, 13240, SEPTEMES-LES-VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALMOUSQUE

Acquisition, gestion, exploitation par location ou autrement à l'exception de location en meublé.

Finances de MALMOUSQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALMOUSQUE

VP

VALERIE PINELLI

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2016) · 9 ans

CP

CHRISTOPHE PISCHEDDA

Autre

Depuis la création (21 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de MALMOUSQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13240 SEPTEMES-LES-VALLONSSiègeActif

    823 831 201 00012 · ouvert le 14 octobre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de MALMOUSQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de MALMOUSQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALMOUSQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALMOUSQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALMOUSQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MALMOUSQUE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALMOUSQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALMOUSQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-21 · Début d'activité : 2016-10-14

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2016

Questions fréquentes sur MALMOUSQUE

Quel est le numéro SIREN de MALMOUSQUE ?

Le numéro SIREN de MALMOUSQUE est 823 831 201. Le SIRET de son siège social est 823 831 201 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60823831201.

Qui dirige MALMOUSQUE ?

MALMOUSQUE est dirigée par VALERIE PINELLI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALMOUSQUE ?

Le siège social de MALMOUSQUE est situé 3 rue Jean Louis Pic, 13240 Septemes-les-Vallons.

MALMOUSQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MALMOUSQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALMOUSQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALMOUSQUE.

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